Mentions
Le présent site est la propriété de :
Madame Anne-sophie Maignan
Nom du Site : https://annesom.fr
Directeurs de la publication : Anne-sophie Maignan
Email : annesomaignan@gmail.com
Siret : 50179105700034
Réalisation du site internet :
Designed by Anne-sophie Maignan
& JLGRAPHISME
La Filerie 53950 La Chapelle Anthenaise
Tél : 06 82 171 171
Web: www.jlgraphisme.fr
E-mail : info[at]jlgraphisme.fr
Hébergement :
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
http://www.o2switch.fr/
Traitement des données personnelles :
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site (nom, prénom(s), E-mail, etc.) sont destinées à Madame Anne-sophie Maignan. Elles sont confidentielles et conservées par Madame Anne-sophie Maignan.
Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, il peut s’adresser par email auprès des directeurs de la publication visés plus haut.
En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant :
> Droit de réponse par adresse électronique : annesomaignan@gmail.com
Droits de propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.